← Dep'am mobile
Mentions Légales
Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté·e au site https://www.depam-mobile.fr
Dénomination sociale
DEPAM MOBILE
EURL au capital de 1 000 €
R.C.S. BOURG-EN-BRESSE 948664883
Code APE 9511Z
N° TVA : FR14948664883
Siège social : 21 Rue Alphonse Baudin, 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
Téléphone : 04 28 36 07 95
Responsable de publication
Adrien MASPETIT
Hébergement
D’CLIC
SARL au capital de 60 000 €
R.C.S. BOURG-EN-BRESSE 53995758900028
Code APE 6201Z
N° TVA : FR36539957589
Siège social : 79 Route de Coberthoud, 01380 BÂGÉ-DOMMARTIN – France.
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Données personnelles
La société DEPAM MOBILE ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies, par l’intermédiaire du formulaire de contact, par le correspondant.
Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant envoyé des informations directement ou indirectement nominatives par le formulaire de contact du site, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant :
- par courrier à l’adresse suivante :
DEPAM MOBILE
21 Rue Alphonse Baudin
01400 Châtillon-sur-Chalaronne - par E-mail à l’adresse suivante :
depam.mobile@gmail.com
Exonération de la responsabilité du contenu du site
La société DEPAM MOBILE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, la société DEPAM MOBILE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Évolutions du site
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte.
Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de la société DEPAM MOBILE.
Exonération de la responsabilité technique
La responsabilité de la société DEPAM MOBILE ne peut être engagée, même en cas d’erreur ou d’omission sur les données transcrites sur ce site Internet, quelle qu’elles soient. De plus, la société DEPAM MOBILE ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
Litiges
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicité et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
- CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS - Tél. : 01 89 47 00 14
- Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
- E-mail : litiges@cm2c.net
Droits d’auteurs et crédits
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’auteur respectif du contenu, une contrefaçon.
Ce site et ses illustrations sont la propriété de la société DEPAM MOBILE.
Crédits photos
Page d’accueil : Image de pressfoto sur Freepik
Conception et réalisation du site Internet